L'Arbitrage International Ou Le Droit Contre L'Ordre Juridique ; Application Et Creation Du Droit En Arbitrage International

Au cours des dernières années, la question s'est posée de savoir si les tribunaux arbitraux pouvaient créer des règles de droit propres au monde des affaires internationales. Pour répondre à cette question, la doctrine française s'est interrogée plus particulièrement sur la possibilité pour l'arbitrage international de se rattacher à un " ordre juridique " autonome. La doctrine française a donc considéré, à titre d'hypothèse, la constitution d'un ordre juridique comme condition à l'émergence d'un droit autonome. Pour autant, la pertinence de cette hypothèse n'a pas été mise en question. Or la question de cette pertinence se pose avec d'autant plus d'acuité que le droit est conçu dans d'autres systèmes juridiques comme un élément résultant d'un travail coutumier et jurisprudentiel, et non d'un ordre juridique préexistant. En d'autres termes, la création normative est centrée dans ces systèmes sur la figure du juge et non sur celle de l'ordre juridique. En outre, en matière d'arbitrage international, la coutume et la jurisprudence semblent devancer l'émergence d'un véritable ordre juridique. Cette conception de la création normative trouve de surcroît un appui solide dans les théories élaborées par différents auteurs. Le présent ouvrage vise à la fois à révéler la particularité de la doctrine française - sa croyance en la soumission du droit à un ordre juridique préexistant - et à contester l'application de cette croyance à un phénomène international comme l'arbitrage.